CERA SYSTEM
Présentation de la marque CERA SYSTEM
Déposée le 11 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZ INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CERA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CERA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERA SYSTEM est expirée depuis le 11 juin 2022.
GAZ INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520997 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 12 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520998 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500174 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29
Inscription le 25 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726671 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25